MERCAPSOL
Présentation de la marque MERCAPSOL
Déposée le 7 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) LES LABORATOIRES OENO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MERCAPSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MERCAPSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MERCAPSOL est expirée depuis le 7 mars 2011.
LES LABORATOIRES OENO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2001 n°2193626 - Publication au BOPI 2001-03-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317428 - Publication au BOPI 2001-03-06